La Convention n° 155 de l'OIT est un accord international visant à garantir la sécurité et la santé des travailleurs sur leur lieu de travail.
Auteur: OIT
Année: 1981
Code: ressource-050
Type: Convention
La convention répertorie les espèces menacées d'extinction, avec un commerce strictement réglementé pour éviter leur disparition, les espèces susceptibles de devenir menacées si leur commerce n'est pas régulé, et les espèces réglementées par une Partie pour prévenir leur exploitation, nécessitant la coopération des autres Parties pour contrôler le commerce.
Auteur: CITES
Année: 1973
Code: ressource-051
Type: Convention
Le document précise l'accès à la plateforme e-learning pour permettre aux participants d'accéder à des cours d'accidentologie en milieu forestier tropical.
Auteur: PPECF
Année: 2016
Code: ressource-053
Type: Instructions d'utilisation
Le rapport, à travers le projet « Dryades » répond aux évolutions réglementaires françaises et européennes en matière d'écologie et de construction, en favorisant la mutualisation des coûts pour les entreprises et en mettant en lumière les avantages écologiques des produits bois certifiés.
Auteur: ATIBT
Année: 2021
Code: ressource-054
Type: Formulaire
Le Conseil de l'Union européenne approuve la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants au nom de la Communauté européenne, soulignant l'importance de la mise en œuvre rapide de la convention pour atteindre les objectifs environnementaux communautaires.
Auteur: Conseil de l'UE
Année: 2004
Code: ressource-055
Type: Texte de loi
La déclaration vise à fournir une vue complète et dynamique des principes et droits fondamentaux au travail sur une période donnée, servant ainsi de référence pour évaluer l'efficacité de l'assistance fournie par l'Organisation et définir les priorités futures, incluant la création de plans d'action pour la coopération technique, visant à mobiliser les ressources nécessaires à leur mise en œuvre, tant internes qu'externes.
Auteur: OIT
Année: 1998
Code: ressource-056
Type: Déclaration
Le rapport de la mission vise à diagnostiquer le modèle de gestion existant avec pour objectifs d'impliquer les parties prenantes (y compris le comité riverain, les populations locales et les ONG) tout en incluant des es outils de suivi et des critères d'éligibilité clairement définis, ainsi qu'une stratégie spécifique pour les populations autochtones.
Auteur: TEREA
Année: 2014
Code: ressource-057
Type: Rapport
Les directives mettent à la disposition des pays de l’espace COMIFAC, un ensemble d’orientations et de standards permettant aux pays et à la sous-région de se doter d’une réglementation et de pratiques cohérentes en matière d’évaluation environnementale des politiques, des plans, des programmes et projets à réaliser en milieu forestier.
Auteur: COMIFAC
Année: 2016
Code: ressource-058
Type: Directive
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