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Liste des supports

• 8.1.0-FIE-01 : L’étude d‘impact environnementale et sociale (EIES) et le Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) / .PDF

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  • Description
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  Cette fiche aborde l'Étude d'Impact Environnemental et Social (EIES). Il s'agit d'une obligation légale pour les activités d'exploitation forestière et d'installation d'unités de transformation du bois. Elle vise à évaluer les effets environnementaux de ces activités, proposer des mesures d'atténuation et de suivi adaptées, tandis que le Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) est un document opérationnel dérivé de l'EIES, composé de mesures à mettre en œuvre durant les phases d'installation et d'exploitation pour éviter, réduire ou compenser les impacts environnementaux et sociaux.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-FIE-01

  Type: Fiche explicative

• 8.1-EXC-01 : Suivi mesures et impacts EIES et PGES / .XLS

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  • Description
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  Ce fichier Excel permet d'effectuer le suivi des impacts, les mesures proposées ainsi que leur mise en œuvre.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-EXC-01

  Type: Modèle Excel

• 8.1-FIC-01 : Fiche de contrôle sur la mise en œuvre des mesures environnementales / .DOC

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  • Description
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  Ceci est un modèle de fiche de contrôle pour les mesures environnementales. Cette fiche permet de contrôler les impacts (source, type) et les actions/mesures environnementales d'atténuation liés à l'activité d'exploitation forestière.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-FIC-01

  Type: Fiche de contrôle

• 8.1-NOT-01 : Guide pour la réalisation d'EIES / PGES en milieu forestier / .PDF

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  Cette note aborde la réalisation d'Études d'Impact Environnemental et Social (EIES) ainsi que la mise en place de Plans de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) dans le milieu forestier. Cette note couvre également les objectifs du PGES, les moyens mis en œuvre, le plan de surveillance et de suivi, ainsi que l'agrément nécessaire pour la réalisation des EIES.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-NOT-01

  Type: Note explicative

• 8.1-PRO-01 : L'étude d'impact environnemental et social (EIES) et le plan de gestion environnementale (PGE) / .DOC

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  Cette procédure fournit un guide pour la réalisation des Études d'Impact Environnemental et Social (EIES) ainsi que des Plans de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) en milieu forestier. Elle couvre les termes de référence, la description du projet, le cadre institutionnel et juridique, l'état initial de l'environnement, l'identification et l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux, les mesures d'atténuation, ainsi que les objectifs, les moyens et le plan de surveillance du PGES. Elle souligne également l'importance de l'agrément pour la réalisation des EIES.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-PRO-01

  Type: Procédure

• 8.1-RAP-01 : Bilan environnemental / .DOC

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  • Description
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  Ce rapport environnemental présente le suivi de la mise en œuvre des Plans de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) par une entreprise forestière. Il décrit les activités suivies, les résultats obtenus et le taux de réalisation des mesures environnementales prévues dans le PGES. Le rapport met également en évidence les mesures correctives pour traiter les retards ou les non-réalisations, et formule des recommandations pour améliorer la mise en œuvre future.

  Auteur: PPECF

  Année: 2022

  Code: 8.1-RAP-01

  Type: Rapport