La procédure est à suivre en cas de pollution accidentelle, comprenant des premiers gestes de sécurité, une alerte aux autorités compétentes, et la nécessité de prévenir les services de secours pour éviter des conséquences juridiques et environnementales néfastes.
Author: CCVCMB
Year: 2018
Code: ressource-146
Type: Procédure
La Convention internationale no 81 du 11 juillet 1947 sur l'inspection du travail dans l'industrie et le commerce établit des normes pour les systèmes d'inspection du travail, garantissant l'application des dispositions légales relatives aux conditions de travail et à la protection des travailleurs, avec des exigences spécifiques concernant le personnel, les fonctions, les rapports et les procédures, tout en permettant des adaptations nationales dans certains cas.
Author: OIT
Year: 1947
Code: ressource-047
Type: Convention
Évaluation des infrastructures sociales dans les villages proches du Nord du PAE 190 en fournissant des photos ainsi que des estimations des coûts d'amélioration.
Author: T. Martensson
Year: 2016
Code: ressource-147
Type: Rapport
La Convention implique les états signataires à développer, avec la participation des peuples indigènes et tribaux, une action coordonnée et systématique visant à protéger les droits de ces peuples et à garantir le respect de leur intégrité.
Author: OIT
Year: 1989
Code: ressource-048
Type: Convention
Le rapport met en exergue la nécessité d'une amélioration des infrastructures sanitaires, éducatives, économiques dans une région spécifique et des priorités telles que l'accès à l'eau, le renforcement du système de santé, le recrutement d'enseignants qualifiés et la création d'un centre éducatif pour les populations locales.
Author: T. Martensson / COMIFAC / KFW
Year: 2016
Code: ressource-148
Type: Rapport
La Convention vise à protéger les zones humides en reconnaissant leur importance écologique et en encourageant la conservation des habitats des oiseaux d'eau à travers la désignation de sites d'importance internationale, la création de réserves naturelles et la coopération entre les Parties contractantes.
Author: UNESCO
Year: 1994
Code: ressource-049
Type: Convention
Ces principes directeurs contribuent à protéger les travailleurs en éliminant les risques liés au travail à l'échelle nationale grâce à un cadre réglementaire, des mécanismes volontaires et des directives adaptées à chaque organisation pour intégrer la gestion de la sécurité et de la santé au travail dans leurs politiques et pratiques de gestion.
Author: BIT
Year: 2001
Code: ressource-149
Type: Recueil
Le rapport d'étude vise à évaluer les gains en rendement matière pour les producteurs de bois du bassin du Congo en comparant les règles de classement des sciages existantes, notamment les règles ATIBT, les règles des entreprises et les règles SATA, dans le but d'optimiser la valorisation des bois, la rentabilité matière et la gestion des déchets, conformément aux objectifs de certification FSC, avec une étude réalisée au sein de l'entreprise Precious Woods au Gabon.
Author: ATIBT
Year: 2019
Code: ressource-042
Type: Rapport
